Déposée le 17 février 2004 par COMTE Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART DU BUDDHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est COMTE Michel domicilié(e) 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COMTE domicilié(e) 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.
La marque L'ART DU BUDDHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTE Michel - 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Michel COMTE - 14 résidence Beausoleil,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues et figurines (statuettes) en bois ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas ; vaisselliers, vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Vaiselle non en metaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou imitation de cuir. Ceintures (habillement), foulards, chaussons, chaussures de plage, pareos, sarongs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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